Voilier en vente d'occasion
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Bernard Nouel
Bonjour, l'achat d'un bateau anglais occasion serait désormaistaxé de tva francaise de 20% supplementaire ??? Donc!!!
TVA
Yachts dans le port de La Valette à Malte
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Yacht à Malte
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Nicolas Rulleau
Et que faisons nous avec nos leasings avec des taux de tva a 10 % sous prétexte que les bateaux sont sensés être utilisés dans les eaux internationales une partie de l'année??
Briag Merlet
La procédure ne concerne pas la France pour le moment, elle s'attaque surtout à 3 pays plus largement connus pour l'immatriculation à bas coût de yachts de grande taille. Mais en effet, la question pourrait se poser plus globalement à terme.
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Catherine relandeau cathyacht
Voilà un sujet intéressant ; la problèmatique est de plus en plus réelle, avec un monde qui bouge, des chocs de culture, des attentes différentes et avec des partenaires qui ne savent malheureusement pas toujours bien répondre ... Il est effectivement primordial de savoir consulter !