Tous
Union Européenne
Cour de Justice de l'Union Européenne

Comment se préparer au #Brexit pour les constructeurs de bateaux du Royaume-Uni ? #Bateau #Importation #BritishMarine

Brexit
Norme CE
Réglementation maritime
Ajouter un commentaire...

Fiscalité de la grande plaisance, l'UE passe au judiciaire #GrandePlaisance #Yachting #Taxes #Carburant

Cour de Justice de l'Union Européenne
Fiscalité
Union Européenne
grande plaisance
Ajouter un commentaire...

Quels objectifs pour la #plaisance européenne ? #EuropeanBoatingIndustry

European Boating Industry
Union Européenne
Ajouter un commentaire...

Préparer les certifications CE des #bateaux avant le #Brexit #ICOMIA #CERules #Certification #NotifiedBody

Norme CE
ICOMIA
Certification
Brexit
Ajouter un commentaire...

Un risque pour la voile aux #JO2024 ? #WorldSailing #Antitrust #UnionEuropeenne

Jeux Olympiques
Justice
World Sailing
Union Européenne
Ajouter un commentaire...

Licenciement, distribution, nouvelles usines... #MonteCarloYachts #B2Marine #MondoMarine #Maucour

Monte Carlo Yachts
B2 Marine
Union Européenne
Maucour
Bénéteau
Palumbo Yachts
Hélice
MondoMarine
Ajouter un commentaire...

#Taxes sur les bateaux US, la filière nautique inquiète #nautisme

Chris Craft
USA
Taxe
Cobalt Boats
Fiscalité
Ajouter un commentaire...

Bientôt la fin de la #TVA réduite sur les #bateaux en #leasing en France?

Fiscalité
Malte
Taxe
Union Européenne
Ajouter un commentaire...

L'UE s'attaque à la distorsion de #TVA sur les #yachts

TVA
Fiscalité
Réglementation maritime
grande plaisance
Union Européenne
Nicolas Rulleau - 14 Mars 2018
Et que faisons nous avec nos leasings avec des taux de tva a 10 % sous prétexte que les bateaux sont sensés être utilisés dans les eaux internationales une partie de l'année??
Briag Merlet - 14 Mars 2018
La procédure ne concerne pas la France pour le moment, elle s'attaque surtout à 3 pays plus largement connus pour l'immatriculation à bas coût de yachts de grande taille. Mais en effet, la question pourrait se poser plus globalement à terme.
Ajouter un commentaire...

Une alliance européenne pour faire avancer le #nautisme #CAPITEN

CAPITEN
Union Européenne
Port de plaisance
Déconstruction
éco-conception
Ajouter un commentaire...