Réglementation & Juridique

Toutes les actualités sur la réglementation et le juridique qui encadrent les professions de la plaisance et les plaisanciers.

Bateaux en kit et construction amateur : quelle réglementation ?

Montage du kit d'un Multimono à Mayotte

Qui est responsable de la solidité du bateau et de sa sécurité ? Quelle norme ou division appliquer ? Xavier Nicolas, directeur de la mission plaisance aux Affaires Maritimes, nous précise le cadre réglementaire pour les particuliers et les professionnels sur les bateaux de plaisance en kit et les constructions amateurs.

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